Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 7 décembre 2023
Le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 07 décembre 2023
à 20 heures 00
à la Mairie
- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023
- Expérimentation du Compte Financier Unique exercice 2023 : signature de la convention
- Autorisation signature d’une convention avec le SDEA pour une mission d'Assistance Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie
- Signature de l’avenant à la convention de participation risque Prévoyance – Garantie maintien de salaire (MNT/CDG07)
- OGEC : participation financière au fonctionnement de l’école privée
- Participation financière pour séjour scolaire avec nuitées
- Attribution de subventions annuelles aux associations,
- Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées
- Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2023
- Questions diverses.
Affiché le 30 novembre 2023
Madame Le Maire, THOMAS Michelle
Journée citoyenne octobre 2023
Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 14 septembre 2023
Le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 14 septembre 2023
à 20 heures 00
en Mairie
- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 27 mars
- Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées
- Instauration de la Taxe d’habitation sur les logements vacants
- Location exceptionnelle d’un logement à une entreprise pendant la durée des travaux
- Questions diverses
Affiché le 07 septembre 2023
Pour le maire empêché,
Patrick BRUN, 1er adjoint
SECURITE : informations gendarmerie
La gendarmerie de notre territoire communique les informations ci-dessous.
Au service du citoyen, à noter les opérations de prévention Tranquilité Vacances, Séniors ou Entreprise assurées par la gendarmerie.
LE CHEYLARD
- Adresse : Gendarmerie Nationale, 9 Route de l'Eyrieux 07160 LE CHEYLARD
- Téléphone :04.75.29.01.22
- E-mail : cob.le-cheylard@gendarmerie.interieur.gouv.fr
- Horaires : du lundi au samedi de 08H à 12H et de 14H à 18H. Dimanche et jours fériés de 09H à 12H et de 15H à 18H.
- Lien internet : https://lannuaire.service-public.fr/auvergne-rhone-alpes/ardeche/50c94a11-f733-4660-947b-3fa296bf26ab
SAINT-AGRÈVE
- Adresse : Gendarmerie Nationale, 110 rue du docteur TOURASSE 07320 SAINT-AGRÈVE
- Téléphone :04.75.30.10.34
- E-mail : cob.le-cheylard@gendarmerie.interieur.gouv.fr
- Horaires : les lundi et mercredi de 08H à 12H et le samedi de 14H à 18H.
Voici des liens utiles :
- Cybercriminalité (THESEE, Pharos) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31138
- Signalement fraude à la carte bancaire (PERCEVAL) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46526
- Ma sécurité (aide en ligne) : https://www.masecurite.interieur.gouv.fr/fr
- Violences conjugales : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12544
- Opération tranquillité vacances : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R43241
- Pré plainte en ligne : https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr/
- Recrutement gendarmerie : https://www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/recrutement/
En pièces jointes des documents de prévention :
- Formulaire Operation_Tranquilite_Vacances (OTV)
- Formulaire Operation_Tranquilite_Seniors (OTS)
- Formulaire Operation_Tranquilite__Entreprise (OTE)
- Affiche_violences_conjugales
- Flyer_contre_les_cambriolages
Historique agenda 2019 - 2020
Décembre 2020
- jeudi 3 décembre : réunion du conseil municipal
Octobre 2020
- Une boite à livres dans le village : voir l'article
- Jeudi 29 octobre : réunion du conseil municipal
Septembre 2020
- Samedi 19 septembre : journée citoyenne 13h30 devant la mairie
- Un été 2020 autour du plan d'eau : voir l'article
Août 2020
- Jeudi 27 Août : réunion du conseil municipal
- Samedi 1er Août : fermeture temporaire du restaurant la Belle Epoque
Juillet 2020
- Vendredi 10 juillet: réunion conseil municipal
- début juillet : mise en eau du plan d'eau
Juin 2020
- L'été arrive .... économisons l'eau
- jeudi 18 juin : réunion conseil municipal
Mai 2020
- Les nouveaux élus municipaux
- jeudi 28 mai : réunion conseil municipal
Avril 2020
- mercredi 22 avril : mise à disposition de masques alternatifs en mairie
- Des masques alternatifs pour les chapelous : une action locale solidaire
Mars 2020
- mardi 17 mars : COVID19 début du confinement
- dimanche 15 mars : élection municipale 1er tour (résultats)
Février 2020
- vendredi 7 février : réunion conseil municipal
Décembre 2019
- vendredi 6 décembre : réunion conseil municipal
- La Belle Epoque : des plats à emporter : voir la carte
- ou bien passer le réveillon de la St Sylvestre à la Belle Epoque : le menu
Octobre 2019
- vendredi 25 octobre : réunion conseil municipal
- mardi 1 octobre : reprise club de l'amitié
Septembre 2019
- vendredi 13 septembre : réunion conseil municipal
Août 2019
- 10 et 11 Août : festival du bijou St Martin de Valamas
- du 1 au 3 août : 12ème festival de musique St Martin de Valamas
Juillet 2019
- dimanche 28 juillet : fête du village
Juin 2019
- samedi 29 juin : mise en eau du plan d'eau
- samedi 29 juin : 18ème raid VTT des Monts d'Ardèche
- samedi 22 juin : feu de la St Jean
- samedi 22 juin : course cyclo L'ardéchoise
Mai 2019
- vendredi 24 mai : réunion du conseil syndical
Avril 2019
- samedi 20 avril : journée citoyenne . 13h30 devant la mairie.
- jeudi 11 avril 19h00 : réunion du conseil municipal
Mars 2019
- samedi 30 mars : Entretien des tilleuls de la salle paroissiale
- vendredi 29 mars 20h00 : réunion du conseil municipal
Février 2019
- vendredi 8 février 20h00 : réunion du conseil municipal
Janvier 2019
- Le bulletin municipal n°11 janvier 2019
- dimanche 20 janvier : repas des aînés au restaurant " La Belle Epoque"
Historique agenda 2017- 2018
Décembre 2018
- vendredi 21 décembre 20h00 : réunion du conseil municipal
- La Belle Epoque : des plats à emporter pour les réveillons voir la carte
- ou bien passer le réveillon de la St Sylvestre au restaurant
- vendredi 9 novembre 20h00 : réunion du conseil municipal
- La Belle Epoque : pizzas le weekend à partir du 1er novembre voir la carte
Octobre 2018
- vente de brioches au profit de l'ADAPEI voir article
Septembre 2018
- vendredi 14 septembre 20h30 : réunion conseil municipal
- Les travaux de la rentrée
Juillet 2018
- Un été à La chapelle sous Chanéac
- samedi 7 juillet : une inauguration réussie
- inauguration restaurant La Belle Epoque*
- dimanche 1 juillet : arrivée du surveillant de baignade Tanguy Reynaud
Juin 2018
- samedi 30 juin : Plan d'eau: mise en place des planches
- samedi 23 juin course cycliste L'ardéchoise
- vendredi 1 juin : conseil municipal
Mai 2018
Avril 2018
- samedi 14 avril : 4eme journée citoyenne
- vendredi 13 avril : conseil municipal "spécial budget"
Mars 2018
- vendredi 30 mars : conseil municipal
Février 2018
- jeudi 22 février : conseil municipal
Janvier 2018
- Le bulletin municipal N°10 janvier 2018
- dimanche 28 janvier : repas 3eme age
Décembre 2017
- vendredi 15 décembre : Conseil Municipal
Novembre 2017
- vendredi 24 novembre : Conseil Municipal
- samedi 11 novembre : cérémonies avec présence du CMJ
Octobre 2017
- samedi 28 octobre : soirée châtaigne et Téléthon 2017
- vendredi 20 octobre : compte rendu Conseil Municipal
- Démolition maison Chanut
Septembre 2017
- 9 et 10 septembre : festival du bijou à St Martin de Valamas
- vendredi 8 septembre : compte rendu Conseil Municipal
Juillet 2017
- Dimanche 30 juillet : Fête du village
- Mercredi 26 juillet : concert organisé par Val'Eyrieux (aire de camping du village): Radio Tutti feat Barilla Sister
- lundi 10 juillet : pot de bienvenue organisé par l'office de tourisme
- samedi 8 juillet : rencontre football La chapelle / Chanéac organisée par le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
- Samedi 1 juillet : concours de pétanque organisé par le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
Juin 2017
- vendredi 9 juin : compte rendu Conseil Municipal
- samedi 24 juin 19h00 : fête de la Saint Jean : pot offert par la mairie, repas partagé
- samedi 24 juin : Raid VTT
- vendredi 30 juin 18h00 : mise en eau du plan d'eau
Mai 2017
- Samedi 6 mai : Les Chapelous ont rendez vous à La Belle Epoque vers 18h00
Avril 2017
- vendredi 14 avril : Compte rendu Conseil municipal
- Samedi 15 avril : ouverture du restaurant La Belle Epoque
- Samedi 29 avril : 3ème journée citoyenne
Mars 2017
- vendredi 24 mars : Compte rendu du conseil municipal
- Samedi 11 mars 11h00 : les élus invitent les jeunes pour relancer le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ). Tous les jeunes sont invités à se porter candidat ou exposer leurs projets.
Février 2017
- Compte rendu du conseil du vendredi 24 février
- Réfection des routes du territoire en prévision
- Le bulletin municipal N°9
Janvier 2017
- Episode neigeux
- Vendredi13 janvier : Compte rendu du conseil municipal
Décembre 2016
- Vendredi 2 décembre : Le compte rendu du conseil municipal
- Samedi 10 décembre : mise en place des décorations de noël dans le village
Octobre 2016
- samedi 22 octobre 2ème journée citoyenne
Septembre 2016
- vendedi 16 septembre : Le compte rendu du conseil municipal
Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 9 mars 2023
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 02 mars 2023, se réunira le :
Jeudi 09 mars 2023
à 20 heures 00
en Mairie
- Vote du compte de gestion 2022
- Vote du compte administratif 2022
- Vote de l’affectation du résultat 2022
- Vote du Budget Primitif 2023
- Vote des Taux de Fiscalité Directe Locale pour l’année 2023
- Questions diverses.
Affiché le 02 mars 2023
Je vous prie de croire, cher(e) concitoyen(ne), en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Madame Le Maire,THOMAS Michelle
Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 1er décembre 2022
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le :
Jeudi 1ER Décembre 2022
à 20 heures 00
en Mairie
- Finances : Décision modificative n°1
- Revalorisation des loyers communaux au 1er janvier 2023
- Revalorisation des tarifs des concessions funéraires
- Participation aux frais de formation de maitre-nageur pour les personnes de la commune.
- Classe de découverte école St Joseph année scolaire 2022/2023 : étude de la demande de participation financière
- Demande de subvention pour travaux aux cimetières,
- Demande de subvention pour travaux de voirie,
- Demande de subvention pour agrandissement du colombarium,
- Questions diverses.
Affiché le 24 novembre 2022
Je vous prie de croire, cher(e) concitoyen(ne), en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Madame Le Maire,THOMAS Michelle
Ordre du jour Conseil Municipal du jeudi 13 octobre 2022
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
Jeudi 13 octobre 2022
à 20 heures 00 en Mairie
Ordre du jour :
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Fixation des durées d’amortissement
- Fixation du taux de fongibilité des crédits
- OGEC : Signature convention de participation financière au fonctionnement de l’école privée, année 2021-2022
- Attribution de subventions annuelles aux associations,
- Participation financière annuelle aux frais supportés par le boulanger pour assurer ses tournées.
- Questions diverses.
Je vous prie de croire, cher(e) concitoyen(ne), en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Affiché le 06 octobre 2022
Madame Le Maire,THOMAS Michelle